SPARC International, Inc. (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Californie)
Numéro de dépôt :
96626980
Date de dépôt :
24/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2006
Présentation de la marque SPARCSUMMIT
Déposée le 24 mai 1996 par SPARC International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPARCSUMMIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est SPARC International, Inc. (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 535 Middlefield Road, Suite 210, Menlo Park, Californie 94025 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France.
La marque SPARCSUMMIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPARC International, Inc. (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Californie) - 535 Middlefield Road, Suite 210, Menlo Park, Californie 94025 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26
Ordinateurs et leurs matériels périphériques et notamment cartes, disques optiques et disques compacts, câbles et organes de commande et connexion pour ordinateurs; boîtiers d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, circuits intégrés, circuits imprimés, microprocesseurs ; appareils et instruments audiovisuels, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations; tous supports d'informations sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches; appareils et instruments pour le traitement des informations ; programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques notamment programmes d'ordinateurs pour systèmes d'exploitation, programmes d'ordinateur pour réseaux d'ordinateurs et réseaux informatiques en général
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